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Source : https://www.garage-automob.fr/un-adaptateur-de-ceinture-de-securite-enfant-ce-quil-faut-savoir/
quelques alinéas dans ce règlement : Un lit nacelle ou siège qui est muni d’une ceinture à trois points sont obligatoires pour l’installation des enfants moins de 13 kg. Pour les 9 à 18 kg, il nécessite un siège baquet équipé d’un équipement anti-chute. Tandis que pour les 15 à 36 kg, les rehausseurs avec un dossier est obligatoire. Le
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Il existe aussi des mesures supplémentaires pour compléter ces précédentes règles qui sont : L’installation des personnes à bas âges sur les sièges arrières du véhicule doit être respectée en général mais dans le cas où il y a exception, il faut à tout prix désactiver l'airbag du passager dans le but de prévenir contre l’étouffement ou des blessures.